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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Conserverie des Tuilières Arnaud
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Les bons pâtés du Père André
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les bons pâtés du Père André
Conserverie des Tuilières Arnaud, SAS, Conserverie des Tuilières

Numéro de dépôt :
4007734
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/05/2023
Les bons pâtés du Père André de Conserverie des Tuilières Arnaud

Présentation de la marque Les bons pâtés du Père André

Déposée le 21 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Conserverie des Tuilières Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les bons pâtés du Père André » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Conserverie des Tuilières Arnaud domicilié(e) - 87700 - AIXE-SUR-VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 679 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conserverie des Tuilières Arnaud, M. Pierre ARNAUD, Conserverie des Tuilières domicilié(e) - 87700 - AIXE-SUR-VIENNE - France.

La marque Les bons pâtés du Père André a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les bons pâtés du Père André est expirée depuis le 21 mai 2023.

Conserverie des Tuilières Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : Légumes & vous , Terrine Légère de Lapin aux Légumes du Soleil , Terrine Légère de Campagne aux Légumes du Jardin


Conserverie des Tuilières Arnaud, SAS, Conserverie des Tuilières - 87700 - AIXE-SUR-VIENNE - France - SIREN 538679481


Conserverie des Tuilières Arnaud, M. Pierre ARNAUD, Conserverie des Tuilières - 87700 - AIXE-SUR-VIENNE - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.